Ma réponse est oui, vous avez très probablement besoin d’une marque déposée… à moins que vous n’en ayez pas besoin. Nous allons déchiffrer tout ça ensemble.
Mais d’abord… je ne suis pas avocat. Il ne s’agit donc pas d’un avis juridique, mais de mon propre avis non juridique. Adressez-vous à un professionnel pour obtenir un conseil personnalisé.
Qu’est-ce qu’une marque déposée ?
Une marque déposée est essentiellement une marque. Pensez à Coca-Cola, à leur nom, à leur logo, et vous comprenez l’idée. Les clients achètent en se basant sur les marques de commerce. Par exemple, ils n’achètent pas le Dr Nut, ils achètent le Dr Pepper.
Oui, le Dr Nut était un vrai soda, et c’était BON – meilleur que le Dr Pepper. Mais le Dr Pepper avait un nom bien connu soutenu par des millions d’euros de publicité – le Dr Nut ne l’a pas fait. Mais je m’écarte du sujet.
Une marque est essentiellement un outil de communication. Votre marque ou votre logo véhicule des attributs et des messages intellectuels et émotionnels sur vous, votre entreprise, votre réputation et les produits et services que vous vendez.
Et une marque déposée n’a même pas besoin d’être un mot. Pensez au design « Swoosh » de Nike : il est reconnu mondialement, quelle que soit la langue.
Les marques déposées permettent aux clients de vous trouver facilement sur Internet et sur les réseaux sociaux, ce qui en fait un véritable atout pour votre entreprise. Elles ne coûtent pas cher.
Et tant que vous utilisez votre marque, elle reste protégée. Vous pouvez la laisser à vos héritiers ou la vendre avec votre entreprise pour financer votre retraite.
Que se passe-t-il si je n’enregistre pas ma marque ?
Si vous n’enregistrez pas votre marque, mais que vous l’utilisez dans le cadre de votre entreprise, vous pouvez bénéficier d’une certaine protection. Vous pouvez empêcher d’autres personnes d’utiliser votre marque, mais seulement dans votre zone géographique immédiate. Cela n’aide pas si votre entreprise est sur internet, mais c’est utile si vous tenez une pizzeria.
Si vous enregistrez votre marque, vous bénéficiez de plusieurs avantages :
- Protection des marques à l’échelle nationale (extensible dans d’autres pays)
- La propriété de votre marque de commerce devient partie intégrante de la base de données de l’office de protection des marques créant ainsi un dossier public de votre propriété et de la date à laquelle vous avez commencé à utiliser la marque.
- Les personnes qui effectuent une recherche de marque verront votre marque et pourraient être moins susceptibles de l’utiliser.
- Vous pouvez intenter une action en justice devant un tribunal fédéral pour faire respecter votre marque.
- L’enregistrement crée une présomption légale que vous êtes propriétaire de la marque et que vous pouvez l’utiliser pour les produits et services énumérés dans votre demande de marque. Ceci est utile si vous avez besoin de poursuivre quelqu’un pour faire respecter votre marque.
- L’enregistrement dans un pays peut vous permettre d’enregistrer votre marque de commerce dans d’autres pays.
- L’enregistrement vous donne le droit d’utiliser le symbole de marque déposée ®.
Quels types de noms peuvent faire l’objet d’une marque de commerce ?
Plus le nom est distinctif, plus il est facile de l’enregistrer.
Les noms inventés comme « Xerox » sont les plus faciles à déposer et bénéficient de la protection la plus forte. Les noms qui utilisent des mots existants de façon unique – comme les ordinateurs « Apple » – font aussi de fortes marques de commerce.
Les noms qui suggèrent un produit sans le décrire peuvent aussi être des marques déposées.
Les noms commerciaux descriptifs sont les plus difficiles à déposer. Il s’agit notamment des noms de personnes, tels que Alain Afflelou ; des noms de lieux, tels que « Paris Pizza » ; et des noms qui décrivent un produit ou un service, tels que « La meilleure brosse à dent ». L’office de protection des marques n’enregistrera pas une marque pour un nom descriptif à moins que vous ne puissiez également démontrer que le nom a été tellement utilisé que les gens l’associent automatiquement à votre produit ou service.
Si votre nom est semblable à celui d’une autre entreprise qui offre des produits ou services similaires, vous n’obtiendrez probablement pas le dépôt de votre marque. Par exemple, aux Etats-Unis, Pink Petunia Clothing est trop similaire à Pink Petunia Dress Shop et serait confondue par tout client.
Il pourrait y avoir une exception si vous pouvez prouver que vous utilisez le nom depuis plus longtemps que l’autre entreprise. Dans ce cas, vous voudrez peut-être consulter un professionnel juridique.
D’ailleurs, vous pourriez avoir besoin d’une aide juridique, quelle que soit votre situation au moment de déposer une demande d’enregistrement d’une marque. Si vous cherchez sur Google, vous trouverez toutes sortes de services qui sont à votre disposition pour vous aider à sécuriser votre marque, moyennant des frais, bien sûr.
Je vends sur Amazon, ai-je besoin d’une marque déposée ?
Si vous vendez vos propres produits avec votre propre marque (par opposition à être un revendeur) alors très probablement, oui.
Notez qu’Amazon a modifié ses normes pour son registre de marques, qui est la base de données interne qu’elle tient à jour pour les vendeurs. C’est la principale ressource dont disposent les vendeurs d’Amazon pour arrêter les personnes qui contrefont et portent atteinte à leurs marques.
Avec le changement des normes, il est maintenant beaucoup plus important d’avoir une marque déposée pour défendre légalement votre nom contre les fraudeurs qui vendent des produits similaires mais de qualité inférieure.
Quel type d’aide du service des marques puis-je obtenir en ligne ?
Fondamentalement, il existe deux types d’aide en ligne :
Il y a des avocats et des cabinets d’avocats à part entière qui vous factureront généralement autant d’heures qu’ils pensent nécessaire, alors méfiez-vous. Quand on a une jeune entreprise, il est évident qu’on ne veut pas payer de grosses sommes pour une marque si on peut l’éviter.
À l’autre extrémité du spectre, il existe des fournisseurs de services en ligne bon marché et sans superflu qui peuvent ou non vous fournir l’aide dont vous avez besoin.
Pourquoi aurais-je besoin d’aide ?
Déposer une demande d’enregistrement de marque ne consiste pas seulement à remplir un formulaire et à payer une taxe.
Tout d’abord, vous déterminez si une marque vous convient, à vous et à votre entreprise.
Ensuite, vous vous préparez à déposer une demande en sélectionnant votre marque, en vérifiant si elle est enregistrable et en déterminant dans quelle mesure elle sera difficile à protéger.
Ensuite, il y a le format de la marque, l’identification des produits et/ou des services, la recherche dans la base de données de l’office de protection des marques pour déterminer les droits de marque similaires ou identiques dans le libellé et/ou le dessin et déterminer votre base de dépôt.
Ce n’est qu’ensuite que vous préparez et soumettez votre demande.
Vous pouvez suivre l’évolution de votre demande par le biais du système en ligne. Vous serez assigné à un avocat examinateur de l’office de protection des marques de votre pays qui examinera votre demande afin de déterminer si elle est conforme à toutes les règles et lois applicables.
Note : Si vous faites une erreur en cours de route, vos frais de dépôt ne vous seront pas remboursés et vous devrez réessayer. Et tout ce processus peut prendre des mois.
Si le procureur chargé de l’examen décide que votre marque ne doit pas être enregistrée, il vous enverra une lettre expliquant les motifs du refus. Si seule une correction mineure est nécessaire, ils peuvent communiquer avec vous par téléphone ou par email.
Si le procureur chargé de l’examen approuve la marque, celle-ci est alors publiée pour donner aux autres parties 30 jours pour s’y opposer. S’il n’y a pas d’objection, la marque peut être émise.
Il s’agissait d’une version simplifiée de l’ensemble du processus, ce qui devrait vous aider à comprendre pourquoi de nombreuses entreprises ont recours aux services d’avocats. Cependant, ne laissez pas le processus vous dissuader de faire la plupart de ce travail vous-même.
Je vous ai fait peur de déposer votre marque ?
J’espère que non. Oui, il faut des mois pour obtenir une marque déposée, ou même plus si quelqu’un s’y oppose. Oui, ça coûte de l’argent.
Mais si vous êtes sérieux au sujet de la construction d’une marque en laquelle les clients ont confiance et que vous pouvez un jour vendre pour obtenir beaucoup d’argent, alors je vous recommande fortement de considérer obtenir une marque déposée.
Le travail supplémentaire et les tracas que vous devez endurer maintenant pour obtenir cette marque de commerce peuvent rapporter gros en dividendes financiers par la suite.
